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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
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LES ARTISANS DE BRETAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DE BRETAGNE
SCARMOR, SA

Numéro de dépôt :
4278466
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES ARTISANS DE BRETAGNE de SCARMOR

Présentation de la marque LES ARTISANS DE BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTISANS DE BRETAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR, M. E. GLAIS domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , AMIRAL DE BRETAGNE , BRETAGNE AU COEUR , Les Producteurs de Bretagne , LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON , Il était une fois dans l'Ouest


SCARMOR, SA - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


SCARMOR, M. E. GLAIS - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721661 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.